• classe de 6eme (cycle d'adaptation) ;
• classe de 4eme (cycle central) ;
• classe de 3eme (cycle d'orientation).

À l'issue de la 6eme et de la 4eme, elle porte sur le passage dans la classe supérieure ou le redoublement.

À l'issue de la 3eme, elle porte sur les voies d’orientation définies dans les textes réglementaires : 2de générale et technologique, 2de professionnelle, 1re année de CAP. Le choix des options, des spécialités et du mode de formation appartient à la famille.

Quel calendrier ? De la préparation à la décision définitive

L'élaboration de la décision d'orientation s'inscrit dans un calendrier. Une fiche navette circule entre la famille et l’équipe éducative. Dans cette phase de préparation, le professeur principal a une mission d’information, de coordination et de conseil. En classe de 3eme, il conduit l’entretien personnalisé pour mettre en perspective l’ensemble des éléments recueillis.

Organiser le dialogue

Dès le 2eme trimestre, les familles font connaître leurs intentions provisoires d’orientation dans la fiche navette. Le conseil de classe formule alors un premier avis. Le professeur principal, avec l’appui du conseiller d’orientation-psychologue, poursuit le dialogue.

Prendre une décision

Au 3eme trimestre, la famille formule des demandes d’orientation définitives. Celles-ci sont examinées par le conseil de classe, qui émet des propositions d'orientation. Lorsque ces propositions sont conformes aux demandes, elles deviennent des décisions d’orientation et sont notifiées à la famille.

En cas de désaccord, le chef d'établissement reçoit la famille afin de l’informer des propositions du conseil et de recueillir ses observations. Il prend alors une décision définitive. Les décisions non conformes aux demandes des familles doivent être motivées, en termes de connaissances, capacités et intérêts. En cas de désaccord persistant, la famille peut recourir à la commission d’appel.

Applicable dans tous les établissements publics et privés sous contrat, la décision d'orientation est du ressort du chef d’établissement d’origine.

L’affectation des collégiens en fin de 3eme

La décision définitive d'orientation ne garantit pas à l’élève une place dans la section qu’il a demandée. Il faut ajuster les vœux des familles avec les capacités d'accueil des établissements : c’est l'affectation.

Celle-ci ne dépend pas du collège d’origine : elle est de la compétence de l'inspecteur d'académie dans l’enseignement public, et relève du chef d’établissement d’accueil pour l’enseignement privé.

Pour l’affectation des collégiens, les académies utilisent un système informatisé : Affelnet (affectation des élèves par le Net). Le professeur principal informe les élèves sur les critères de sélection des candidats qui sont utilisés (résultats, compétences, projet…) et les incite à réfléchir à une stratégie dans leurs vœux d’orientation, en prévoyant notamment des solutions de repli.